{"id":539335,"date":"2025-06-10T00:00:15","date_gmt":"2025-06-10T04:00:15","guid":{"rendered":"https:\/\/www.siriusxm.ca\/concessionnaire\/programmes\/programme-de-recompenses-actualisez-pour-gagner\/terms-and-conditions\/"},"modified":"2025-10-01T22:26:55","modified_gmt":"2025-10-02T02:26:55","slug":"conditions-generales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.siriusxm.ca\/fr\/concessionnaire\/programmes\/programme-reinitialisez-vos-recompenses\/conditions-generales\/","title":{"rendered":"Dealer \/\/ Programs \/ Refresh Rewards Program \/ Terms & Conditions (French)"},"content":{"rendered":"\t\t
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Programme r\u00e9initialisez vos r\u00e9compenses<\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Conditions g\u00e9n\u00e9rales provisoires<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t
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En participant \u00e0 ce programme, le participant accepte d\u2019\u00eatre li\u00e9 par les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales.<\/strong><\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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R\u00e9sum\u00e9 du programme r\u00e9initialisez vos r\u00e9compenses<\/h3>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

Le programme r\u00e9initialisez vos r\u00e9compenses<\/strong> (le \u00ab programme \u00bb<\/strong>) est une initiative de SiriusXM Canada Inc. (\u00ab SiriusXM \u00bb<\/strong>) qui permet aux employ\u00e9s des concessionnaires admissibles de s\u2019inscrire \u00e0 un programme d\u2019actualisation de radio payant, dans le cadre duquel les participants re\u00e7oivent une compensation en \u00e9change de leur participation. Pour participer au programme, les employ\u00e9s des concessionnaires admissibles doivent \u00eatre jug\u00e9s admissibles par SiriusXM et s\u2019inscrire au programme conform\u00e9ment aux pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales (les employ\u00e9s d\u2019un concessionnaire qui r\u00e9pondent \u00e0 ces crit\u00e8res sont des \u00ab participants \u00bb<\/strong>). Les participants qui, sur une base hebdomadaire, ex\u00e9cutent les services (tels que d\u00e9finis ci-dessous) pour actualiser la radio satellite des v\u00e9hicules compatibles avec SiriusXM (\u00ab v\u00e9hicule compatible avec SiriusXM \u00bb<\/strong>) au sein de leur concessionnaire par l\u2019entremise de l\u2019application SiriusXM pour les concessionnaires (l\u2019 \u00ab application \u00bb<\/strong>) et qui t\u00e9l\u00e9chargent les NIV\/identifiants radio initiaux sur le site web du programme r\u00e9initialisez vos r\u00e9compenses \u00e0 SiriusXM.ca\/RefreshRewards<\/a> (le \u00ab site web \u00bb<\/strong>) pour validation seront r\u00e9mun\u00e9r\u00e9s sur une base mensuelle par l\u2019entremise de fonds transf\u00e9r\u00e9s sur une carte pr\u00e9pay\u00e9e rechargeable.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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Admissibilit\u00e9 et inscription<\/h3>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

Pour pouvoir participer au programme, les participants doivent \u00eatre (a) des employ\u00e9s d\u2019un concessionnaire participant et (b) avoir atteint l\u2019\u00e2ge de la majorit\u00e9 dans leur ressort territorial de r\u00e9sidence.<\/p>

Pour s\u2019inscrire au programme, les participants doivent se rendre sur le site web et cr\u00e9er un compte. Pour cr\u00e9er un compte, le participant doit indiquer son nom complet, son adresse \u00e9lectronique, sa date de naissance, ainsi que le nom et l\u2019adresse du concessionnaire o\u00f9 il est employ\u00e9. Ces informations seront conserv\u00e9es dans le registre du programme jusqu\u2019\u00e0 ce que le participant demande \u00e0 ne plus participer au programme ou qu\u2019il soit licenci\u00e9 par le concessionnaire. Lorsque le poste d\u2019un participant aupr\u00e8s d\u2019un concessionnaire participant prend fin, le concessionnaire ou le participant doit imm\u00e9diatement aviser le directeur de district de SiriusXM de la cessation d\u2019emploi. SiriusXM d\u00e9terminera, \u00e0 sa seule discr\u00e9tion, si le participant r\u00e9pond aux crit\u00e8res d\u2019admissibilit\u00e9 et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, avisera le participant si son compte a bel et bien \u00e9t\u00e9 cr\u00e9\u00e9. Les participants pourront mettre \u00e0 jour leur compte et devront s\u2019assurer que toutes les informations contenues dans leur profil sont exactes et compl\u00e8tes en tout temps. SiriusXM recueillera, utilisera, divulguera et conservera les renseignements personnels fournis par les participants conform\u00e9ment \u00e0 sa politique de confidentialit\u00e9<\/a> et en conformit\u00e9 avec toutes les lois canadiennes sur la protection des renseignements personnels, y compris, mais sans s\u2019y limiter, la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents \u00e9lectroniques<\/em>.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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Ex\u00e9cution des services<\/h3>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

Afin de recevoir les honoraires (tels que d\u00e9finis ci-dessous), les participants inscrits doivent effectuer les services suivants au sein de leur concessionnaire pour tout v\u00e9hicule compatible avec SiriusXM se trouvant sur les pr\u00e9misses du concessionnaire :<\/p>

  1. V\u00e9rifier que le v\u00e9hicule est un v\u00e9hicule compatible avec SiriusXM en allumant la radio et en v\u00e9rifiant la bande de la radio satellite. Une fois la v\u00e9rification effectu\u00e9e, actualiser la radio en utilisant l\u2019application SiriusXM pour les concessionnaires (l\u2019 \u00ab application \u00bb<\/strong>) pour demander qu\u2019un signal d\u2019activation soit envoy\u00e9 au v\u00e9hicule. Le participant doit s\u2019assurer que le v\u00e9hicule compatible avec SiriusXM est gar\u00e9 \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur du b\u00e2timent avec une vue d\u00e9gag\u00e9e du ciel lorsque la radio est allum\u00e9e. Le v\u00e9hicule compatible avec SiriusXM doit demeurer en marche jusqu\u2019\u00e0 ce que le signal soit re\u00e7u et que la radio satellite puisse \u00eatre entendue. Le participant doit prendre une photo de l\u2019\u00e9cran de la radio r\u00e9gl\u00e9e sur SiriusXM d\u00e9montrant que le service SiriusXM a bel et bien \u00e9t\u00e9 activ\u00e9 (les \u00ab photos de confirmation \u00bb<\/strong>) et t\u00e9l\u00e9charger ces photos de confirmation sur le site web comme derni\u00e8re \u00e9tape de confirmation que la radio d\u2019un v\u00e9hicule compatible avec SiriusXM a \u00e9t\u00e9 activ\u00e9e ou mise \u00e0 jour. Le participant doit s\u2019assurer que ces photos de confirmation sont conserv\u00e9es par son concessionnaire pour une p\u00e9riode de [12 mois] dans le cours normal des affaires et associ\u00e9es au num\u00e9ro d\u2019identification du v\u00e9hicule (NIV) compatible avec SiriusXM applicable \u00e0 des fins de v\u00e9rification. Le participant doit fournir ces photos de confirmation \u00e0 SiriusXM sur demande. Le participant n\u2019aura plus acc\u00e8s \u00e0 l\u2019application s\u2019il n\u2019est plus employ\u00e9 par un concessionnaire participant ou s\u2019il n\u2019est plus engag\u00e9 pour offrir des services de pr\u00e9paration de v\u00e9hicules;<\/li>
  2. Placer un autocollant SiriusXM fourni par SiriusXM sur la vitre c\u00f4t\u00e9 conducteur du v\u00e9hicule compatible avec SiriusXM qui a \u00e9t\u00e9 actualis\u00e9 avec succ\u00e8s. Le participant doit s\u2019assurer de ne pas placer de mat\u00e9riel propre \u00e0 SiriusXM, y compris l\u2019autocollant de SiriusXM, dans ou sur des v\u00e9hicules qui ne sont pas des v\u00e9hicules compatibles avec SiriusXM.<\/li><\/ol>

    Les sections (a) \u00e0 (b) ci-dessus sont d\u00e9sign\u00e9es collectivement comme les \u00ab services \u00bb.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

    \n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t\t

    P\u00e9riode et r\u00e9siliation<\/h3>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

    Le programme d\u00e9butera le 1er ao\u00fbt 2024 et se poursuivra pour une p\u00e9riode d\u2019un (1) an (\u00ab la p\u00e9riode initiale \u00bb<\/strong>). Le programme sera automatiquement renouvel\u00e9 pour des p\u00e9riodes suppl\u00e9mentaires d\u2019un (1) an (\u00ab la p\u00e9riode de renouvellement \u00bb<\/strong>), \u00e0 moins que SiriusXM ne fournisse au participant un avis d\u2019au moins trente (30) jours avant l\u2019annulation du programme. La p\u00e9riode initiale et toute p\u00e9riode de renouvellement sont collectivement d\u00e9sign\u00e9es par le terme \u00ab p\u00e9riode \u00bb<\/strong>.<\/p>

    SiriusXM se r\u00e9serve le droit, \u00e0 sa seule discr\u00e9tion, de mettre fin \u00e0 l\u2019inscription de tout participant au programme qui enfreint les pr\u00e9sentes conditions.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

    \n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t\t

    Changements<\/h3>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

    SiriusXM a le droit, en tout temps et de temps \u00e0 autre, d\u2019apporter des changements au programme ou aux services, moyennant un avis \u00e9crit de quatorze (14) jours au participant, conform\u00e9ment \u00e0 la section Avis ci-dessous.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

    \n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t\t

    Honoraires\/v\u00e9rification<\/h3>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t
    1. SiriusXM paiera au participant un montant \u00e9gal \u00e0 2,50 $ (les \u00ab honoraires \u00bb<\/strong>) pour les services enti\u00e8rement rendus pour chaque v\u00e9hicule compatible avec SiriusXM. SiriusXM paiera les honoraires (s\u2019il y a lieu) au participant chaque mois pour les services enti\u00e8rement rendus chez un concessionnaire participant au cours du mois pr\u00e9c\u00e9dent en transf\u00e9rant des fonds sur une carte pr\u00e9pay\u00e9e rechargeable. Une carte pr\u00e9pay\u00e9e rechargeable sera fournie au participant au moment de son premier paiement d\u2019honoraires et, par la suite, les paiements mensuels seront effectu\u00e9s en rechargeant la m\u00eame carte pr\u00e9pay\u00e9e. Sur demande \u00e9crite, SiriusXM fournira au participant un acc\u00e8s raisonnable aux dossiers qui ont servi \u00e0 pr\u00e9parer les rapports afin que celui-ci puisse v\u00e9rifier les montants qui lui ont \u00e9t\u00e9 pay\u00e9s. Les cartes pr\u00e9pay\u00e9es sont assujetties \u00e0 des conditions suppl\u00e9mentaires imprim\u00e9es sur la carte ou impos\u00e9es par le fournisseur de la carte.<\/li>
    2. SiriusXM peut, \u00e0 sa discr\u00e9tion, demander des photos de confirmation et des rapports pour v\u00e9rifier que le service SiriusXM a bel et bien \u00e9t\u00e9 activ\u00e9 dans un v\u00e9hicule compatible avec SiriusXM; toutefois, SiriusXM paiera \u00e9galement le participant pour les demandes d\u2019actualisation d\u00fbment ex\u00e9cut\u00e9es lorsqu\u2019un message d\u2019erreur a \u00e9t\u00e9 re\u00e7u sur l\u2019application sans qu\u2019il y ait faute de la part du participant. SiriusXM peut v\u00e9rifier, \u00e0 sa discr\u00e9tion et \u00e0 ses frais, le placement de mat\u00e9riel sur ou dans les v\u00e9hicules compatibles avec SiriusXM, afin de s\u2019assurer qu\u2019une telle activit\u00e9 a bel et bien \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9e. Sauf dans la mesure approuv\u00e9e par SiriusXM par \u00e9crit, les honoraires susmentionn\u00e9s ne sont payables qu\u2019une seule fois \u00e0 l\u2019\u00e9gard d\u2019un seul v\u00e9hicule compatible avec SiriusXM tant que ce v\u00e9hicule se trouve sur les pr\u00e9misses du m\u00eame concessionnaire participant.<\/li><\/ol>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
      \n\t\t\t\t
      \n\t\t\t\t\t

      Confidentialit\u00e9<\/h3>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
      \n\t\t\t\t
      \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

      Chaque partie (la \u00ab partie destinataire \u00bb<\/strong>) reconna\u00eet et accepte que, dans le cadre et \u00e0 la suite de l\u2019ex\u00e9cution par cette partie des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales, cette partie utilisera ou pourra utiliser et acqu\u00e9rir des informations prot\u00e9g\u00e9es (d\u00e9finies ci-dessous) de l\u2019autre partie (la \u00ab partie divulgatrice \u00bb<\/strong>). La partie destinataire s\u2019engage \u00e0 ne pas divulguer, d\u00e9voiler, r\u00e9v\u00e9ler, rapporter, publier, transf\u00e9rer ou utiliser, directement ou indirectement, \u00e0 quelque fin que ce soit (autre que l\u2019ex\u00e9cution de ses obligations en vertu des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales), les informations prot\u00e9g\u00e9es qu\u2019elle a obtenues ou qui lui ont \u00e9t\u00e9 divulgu\u00e9es dans le cadre du programme. La partie destinataire prot\u00e9gera les informations prot\u00e9g\u00e9es de la partie divulgatrice avec le m\u00eame degr\u00e9 de diligence que celui qu\u2019elle utilise pour prot\u00e9ger ses propres informations prot\u00e9g\u00e9es et, en tout \u00e9tat de cause, avec un degr\u00e9 de diligence raisonnable. La divulgation de toute information prot\u00e9g\u00e9e par la partie destinataire n\u2019est pas interdite si cette divulgation est directement conforme \u00e0 une ordonnance valide et existante d\u2019un tribunal ou d\u2019un autre organe ou organisme gouvernemental au Canada; \u00e0 condition, toutefois, que, dans la mesure o\u00f9 cela est raisonnablement possible et l\u00e9galement autoris\u00e9, (i) la partie destinataire ait d\u2019abord avis\u00e9 rapidement la partie divulgatrice d\u2019une telle ordonnance possible ou prospective (ou une proc\u00e9dure en vertu de laquelle une telle ordonnance peut r\u00e9sulter) et (ii) la partie divulgatrice ait eu la possibilit\u00e9 raisonnable d\u2019emp\u00eacher ou de limiter une telle divulgation.<\/p>

      Aux fins du pr\u00e9sent programme, le terme \u00ab informations prot\u00e9g\u00e9es \u00bb<\/strong> d\u00e9signe toutes les informations suivantes (qu\u2019elles soient ou non mises par \u00e9crit, identifi\u00e9es comme \u00e9tant exclusives ou confidentielles, et qu\u2019elles soient ou non brevetables ou prot\u00e9g\u00e9es par le droit d\u2019auteur), ainsi que toutes les \u0153uvres d\u00e9riv\u00e9es de celles-ci, auxquelles la partie destinataire re\u00e7oit ou a acc\u00e8s, directement ou indirectement, dans le cadre du programme ou au cours de l\u2019ex\u00e9cution par la partie destinataire des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales ou par l\u2019utilisation par la partie destinataire des installations ou des ressources de la partie divulgatrice :<\/p>

      1. toute application, tout syst\u00e8me d\u2019exploitation, toute base de donn\u00e9es, toute communication et tous autres logiciels, existants ou \u00e0 venir, d\u00e9velopp\u00e9s pour \u00eatre utilis\u00e9s sur tout syst\u00e8me d\u2019exploitation, incluant toutes les modifications, am\u00e9liorations et versions et toutes les options disponibles \u00e0 cet \u00e9gard, ainsi que tous les produits futurs d\u00e9velopp\u00e9s ou d\u00e9riv\u00e9s de ceux-ci, dans chaque cas mis \u00e0 la disposition de la partie r\u00e9ceptrice par la partie divulgatrice;<\/li>
      2. toute donn\u00e9e, tout manuel, tout rapport et tout autre document ou toute autre information concernant les affaires et les activit\u00e9s des employ\u00e9s de la partie divulgatrice et la mani\u00e8re dont la partie divulgatrice conduit des affaires;<\/li>
      3. toute autre information et tout autre mat\u00e9riel li\u00e9s \u00e0 l\u2019entreprise ou aux activit\u00e9s de la partie divulgatrice qui ne sont pas g\u00e9n\u00e9ralement connus d\u2019autres personnes engag\u00e9es dans des entreprises ou des activit\u00e9s similaires; et<\/li>
      4. toute autre information et tout autre mat\u00e9riel re\u00e7us par la partie divulgatrice de la part de tiers \u00e0 titre confidentiel (ou soumis \u00e0 des engagements de non-divulgation ou \u00e0 des engagements similaires).<\/li><\/ol>

        Aux fins du pr\u00e9sent programme, le terme \u00ab informations prot\u00e9g\u00e9es \u00bb<\/strong> ne comprend pas (i) les informations qui sont ou qui deviennent accessibles au public sans infraction aux pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales, (ii) les informations qui sont d\u00e9j\u00e0 l\u00e9gitimement en possession de la partie destinataire \u00e0 la date des pr\u00e9sentes, ou (iii) les informations qui sont divulgu\u00e9es \u00e0 la partie destinataire par un tiers sans infraction d\u2019une obligation de ce tiers \u00e0 l\u2019\u00e9gard de la partie qui les a divulgu\u00e9es; \u00e0 condition, toutefois, que la partie destinataire reconnaisse et accepte par la pr\u00e9sente que, si la partie destinataire cherche \u00e0 divulguer, d\u00e9voiler, r\u00e9v\u00e9ler, rapporter, publier, transf\u00e9rer ou utiliser, \u00e0 quelque fin que ce soit, toute information prot\u00e9g\u00e9e, il incombe \u00e0 la partie destinataire de prouver que ces informations soient devenues accessibles au public en l\u2019absence d\u2019une telle infraction \u00e0 la loi. Les obligations \u00e9nonc\u00e9es dans la pr\u00e9sente section sur la confidentialit\u00e9 resteront en vigueur apr\u00e8s la r\u00e9siliation des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales ou du programme pour quelque raison que ce soit.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

        \n\t\t\t\t
        \n\t\t\t\t\t

        Droit de contestation <\/h3>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
        \n\t\t\t\t
        \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

        En cas d\u2019\u00e9cart de paiement, une partie doit rapidement fournir \u00e0 l\u2019autre partie un avis \u00e9crit indiquant cette erreur et fournir la preuve de cet \u00e9cart de paiement en t\u00e9l\u00e9versant les documents de preuve par l\u2019entremise du site web. Les \u00e9carts de paiement seront corrig\u00e9s ou r\u00e9solus de bonne foi d\u00e8s que possible et au plus tard trente (30) jours ouvrables une fois l\u2019avis envoy\u00e9.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

        \n\t\t\t\t
        \n\t\t\t\t\t

        Relation d\u2019entrepreneur ind\u00e9pendant<\/h3>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
        \n\t\t\t\t
        \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

        Les parties reconnaissent et comprennent qu\u2019il existe entre elles une relation d\u2019entrepreneur ind\u00e9pendant. Aucune des parties n\u2019a le droit ou l\u2019autorit\u00e9 d\u2019assumer ou de cr\u00e9er une obligation ou une responsabilit\u00e9 au nom de l\u2019autre partie. Aucune disposition des pr\u00e9sentes ne doit \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9e comme impliquant une relation de coentreprise, d\u2019agence ou de partenariat entre les parties.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

        \n\t\t\t\t
        \n\t\t\t\t\t

        Garanties<\/h3>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
        \n\t\t\t\t
        \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

        Le participant d\u00e9clare et garantit \u00e0 SiriusXM qu\u2019il r\u00e9pond aux crit\u00e8res d\u2019admissibilit\u00e9 requis pour participer au programme et qu\u2019il est pleinement en mesure d\u2019ex\u00e9cuter les services en vertu des pr\u00e9sentes. Le participant d\u00e9clare et garantit \u00e0 SiriusXM que (a) tous les services seront rendus de fa\u00e7on professionnelle et selon les r\u00e8gles de l\u2019art; et (b) le participant se conformera \u00e0 toutes les lois applicables, dans tous les ressorts territoriaux o\u00f9 les services sont fournis.<\/p>

        Le participant d\u00e9clare et garantit que, dans l\u2019ex\u00e9cution des services, il se conformera \u00e0 toutes les lois, r\u00e8gles, r\u00e9glementations et ordonnances applicables du Canada et de toute province ou subdivision politique de celui-ci, y compris, mais sans s\u2019y limiter, celles relatives au travail, aux salaires, aux heures de travail et aux autres conditions d\u2019emploi.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

        \n\t\t\t\t
        \n\t\t\t\t\t

        Indemnisation<\/h3>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
        \n\t\t\t\t
        \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

        Le participant accepte d\u2019indemniser, de d\u00e9fendre et de d\u00e9gager de toute responsabilit\u00e9 SiriusXM et ses soci\u00e9t\u00e9s affili\u00e9es, ainsi que leurs dirigeants, administrateurs, employ\u00e9s et autres repr\u00e9sentants respectifs, \u00e0 l\u2019\u00e9gard de toute r\u00e9clamation de tiers et de toute perte, tout dommage ou toute d\u00e9pense (y compris les frais juridiques raisonnables) encourus \u00e0 cet \u00e9gard, d\u00e9coulant de l\u2019un ou l\u2019autre des \u00e9l\u00e9ments suivants : (a) le d\u00e9c\u00e8s ou des dommages corporels caus\u00e9s par la n\u00e9gligence ou la faute intentionnelle du participant ou de ses employ\u00e9s ou agents en rapport avec les services fournis dans le cadre du pr\u00e9sent programme; (b) les dommages, la perte (y compris le vol) ou la destruction de tout bien immobilier ou personnel r\u00e9sultant d\u2019une n\u00e9gligence ou d\u2019une faute intentionnelle du participant ou de l\u2019un de ses employ\u00e9s ou agents en rapport avec les services fournis dans le cadre du pr\u00e9sent programme; ou (c) une infraction substantielle des d\u00e9clarations, garanties ou obligations du participant dans le cadre du pr\u00e9sent programme.<\/p>

        SiriusXM accepte d\u2019indemniser, de d\u00e9fendre et de d\u00e9gager de toute responsabilit\u00e9 le participant et ses soci\u00e9t\u00e9s affili\u00e9es, ainsi que leurs dirigeants, administrateurs, employ\u00e9s et autres repr\u00e9sentants respectifs, \u00e0 l\u2019\u00e9gard de toute r\u00e9clamation de tiers et de toute perte, de tout dommage ou de toute d\u00e9pense (y compris les frais juridiques raisonnables) encourus \u00e0 cet \u00e9gard, d\u00e9coulant d\u2019un manquement important aux obligations de SiriusXM en vertu du pr\u00e9sent programme.<\/p>

        L\u2019obligation d\u2019une partie d\u2019indemniser l\u2019autre partie (\u00ab partie indemnis\u00e9e \u00bb<\/strong>) en vertu des pr\u00e9sentes est conditionn\u00e9e par le fait que : (i) la partie indemnis\u00e9e fournit rapidement \u00e0 l\u2019autre partie (la \u00ab partie indemnisante \u00bb<\/strong>) un avis \u00e9crit de toute r\u00e9clamation d\u2019un tiers; (ii) la partie indemnisante a l\u2019autorit\u00e9 et le contr\u00f4le exclusifs en ce qui concerne la d\u00e9fense et le r\u00e8glement de toute r\u00e9clamation d\u2019un tiers; et (iii) la partie indemnis\u00e9e coop\u00e8re avec la partie indemnisante le cas \u00e9ch\u00e9ant, \u00e0 ses frais, dans la d\u00e9fense de toute r\u00e9clamation d\u2019un tiers. La partie indemnisante n\u2019acceptera aucun r\u00e8glement d\u2019une r\u00e9clamation de tiers qui n\u2019inclurait pas une d\u00e9charge compl\u00e8te de la partie indemnis\u00e9e de toute responsabilit\u00e9 \u00e0 cet \u00e9gard ou qui imposerait une responsabilit\u00e9, une obligation ou une restriction \u00e0 la partie indemnis\u00e9e sans le consentement \u00e9crit pr\u00e9alable de la partie indemnis\u00e9e. La partie indemnis\u00e9e peut participer \u00e0 la d\u00e9fense de toute r\u00e9clamation par l\u2019interm\u00e9diaire de son propre conseil et \u00e0 ses propres frais.<\/p>

        EN AUCUN CAS SIRIUSXM NE SERA TENUE RESPONSABLE ENVERS LE PARTICIPANT OU LES CONCESSIONNAIRES PARTICIPANTS DE TOUT DOMMAGE SP\u00c9CIAL, ACCESSOIRE, PUNITIF, CONS\u00c9CUTIF OU AUTRE DOMMAGE INDIRECT D\u00c9COULANT DU PROGRAMME OU DES PR\u00c9SENTES CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES OU S\u2019Y RAPPORTANT, M\u00caME SI ELLE A \u00c9T\u00c9 INFORM\u00c9E \u00c0 L\u2019AVANCE DE LA POSSIBILIT\u00c9 DE TELS DOMMAGES, ET LA RESPONSABILIT\u00c9 MAXIMALE DE SIRIUSXM ENVERS LE PARTICIPANT OU TOUT CONCESSIONNAIRE PARTICIPANT NE D\u00c9PASSERA PAS, DANS L\u2019ENSEMBLE, LES MONTANTS PAY\u00c9S OU PAYABLES AU PARTICIPANT EN VERTU DES PR\u00c9SENTES AU COURS DES 12 MOIS PR\u00c9C\u00c9DANT LES \u00c9V\u00c9NEMENTS \u00c0 L\u2019ORIGINE DE CETTE RESPONSABILIT\u00c9.<\/strong><\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

        \n\t\t\t\t
        \n\t\t\t\t\t

        Avis<\/h3>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
        \n\t\t\t\t
        \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

        Les avis au participant seront envoy\u00e9s \u00e0 l\u2019adresse \u00e9lectronique que SiriusXM d\u00e9tient dans ses dossiers. Les avis \u00e0 SiriusXM seront envoy\u00e9s par courriel \u00e0 Mike.Mazgay@siriusxm.ca<\/a>, avec une copie \u00e0 Blair.Allison@siriusxm.ca<\/a>.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

        \n\t\t\t\t
        \n\t\t\t\t\t

        Divers<\/h3>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
        \n\t\t\t\t
        \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

        Publicit\u00e9 :<\/strong> Aucun communiqu\u00e9 publicitaire (y compris les communiqu\u00e9s de presse et la publicit\u00e9) relatif \u00e0 ce programme et aux services qui en d\u00e9coulent ne doit \u00eatre publi\u00e9 par un participant.<\/p>

        Marques de commerce :<\/strong> Le participant n\u2019a pas le droit d\u2019utiliser une marque de commerce, un logo, un nom commercial ou une marque de service de SiriusXM sans le consentement \u00e9crit expr\u00e8s de SiriusXM.
        Pas de sous-traitance : Le participant ne doit pas sous-traiter une partie du travail ni c\u00e9der des droits ou des obligations en vertu des pr\u00e9sentes conditions ou des sommes qui peuvent \u00eatre ou devenir dues au participant sans l\u2019approbation \u00e9crite pr\u00e9alable de SiriusXM.<\/p>

        Modifications :<\/strong> Sauf indication contraire, le programme et les services ne peuvent \u00eatre modifi\u00e9s que dans le cadre d\u2019une entente \u00e9crite sign\u00e9e par SiriusXM.<\/p>

        Divisibilit\u00e9 :<\/strong> L\u2019invalidit\u00e9 ou l\u2019inapplicabilit\u00e9 d\u2019une disposition des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales n\u2019affecte pas la validit\u00e9 ou l\u2019applicabilit\u00e9 des autres dispositions. Si l\u2019une des dispositions des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales est jug\u00e9e invalide ou inapplicable, les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales seront interpr\u00e9t\u00e9es conform\u00e9ment \u00e0 leurs modalit\u00e9s, comme si la disposition invalide ou inapplicable n\u2019\u00e9tait pas contenue dans les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales.<\/p>

        Droit applicable :<\/strong> Toutes les questions concernant la conception, la validit\u00e9, l\u2019interpr\u00e9tation et l\u2019applicabilit\u00e9 des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales ou les droits et obligations entre les parties dans le cadre du programme sont r\u00e9gies et interpr\u00e9t\u00e9es conform\u00e9ment au droit de la province de l\u2019Ontario, y compris les dispositions proc\u00e9durales, sans donner effet \u00e0 un choix de loi ou \u00e0 des r\u00e8gles ou dispositions de conflit de lois qui entra\u00eeneraient l\u2019application des lois d\u2019une autre ressort territorial.<\/p>

        En participant \u00e0 ce programme, le participant accepte d\u2019\u00eatre li\u00e9 par ces conditions g\u00e9n\u00e9rales.<\/strong><\/span> <\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

        \n\t\t\t\t
        \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

        \u00a9 2025 Sirius XM Radio Inc. Sirius, XM, SiriusXM et toutes les marques et tous les logos connexes sont des marques de commerce de Sirius XM Radio Inc. utilis\u00e9es sous licence par Sirius XM Canada Inc.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

        Programme r\u00e9initialisez vos r\u00e9compenses Conditions g\u00e9n\u00e9rales provisoires En participant \u00e0 ce programme, le participant accepte d\u2019\u00eatre li\u00e9 par les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales. R\u00e9sum\u00e9 du programme r\u00e9initialisez vos r\u00e9compenses Le programme r\u00e9initialisez vos r\u00e9compenses\u00a0(le \u00ab programme \u00bb) est une initiative de SiriusXM Canada Inc. (\u00ab SiriusXM \u00bb) qui permet aux employ\u00e9s des concessionnaires admissibles de s\u2019inscrire … Continued<\/a><\/p>\n","protected":false},"author":4,"featured_media":251861,"parent":539332,"menu_order":877,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"views\/template-dealer.blade.php","meta":{"_acf_changed":false,"_searchwp_excluded":"1","footnotes":""},"class_list":["post-539335","page","type-page","status-publish","has-post-thumbnail","hentry"],"acf":[],"yoast_head":"\nProgramme r\u00e9initialisez vos r\u00e9compenses | Portail des concessionnaires<\/title>\n<meta name=\"description\" content=\"En participant \u00e0 ce programme, le participant accepte d\u2019\u00eatre li\u00e9 par les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales.\" \/>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" 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